1. Information de publication

Editeur :

Vous êtes actuellement connectés au site de l’association ATARRAYA PRODUCTIONS

Siège social : 1 bis rue du puits vert 31000 Toulouse, France
contact@atarrayaproductions.com
Présidente : Virginie Clamens
Secrétaire : Thomas Grandadam
Trésorier : Nicolas Bordes

Siret : 808 276 158 000 17
Code APE : 9001Z
TVA : FR79 808 276 158
Licences d’entrepreneur : PLATESV-R-2021-002230

Responsable de publication :

Virginie Clamens
contact@atarrayaproductions.com
Tél : 0782646296

Crédits :

Création site web : Guillaume BARBARA
Tél : 0681373732 / Email : contact@multimedia31.fr

Hébergement :

Ce site est hébergé par 1&1 Internet S.A.R.L.

Informatique et Liberté :

Ce site respecte les règles suivantes :

Les formulaires en ligne collectent vos données.

– Aucune information n’est collectée à l’insu de l’internaute
– Aucune cession de ces informations ne peut être faîte à des tiers
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, l’internaute dispose d’un droit d’accès qu’il peut exercer auprès du correspondant à la protection des données à caractère personnel en écrivant à l’aide des coordonnées présentes dans la rubrique contact ou par email. L’internaute dispose également d’un droit de modification, de rectification et de suppression des données aux données à caractère personnel le concernant, qu’il peut exercer en contactant le responsable de publication

Adresses électroniques ou numéros de téléphones en ligne :

Ce type d’information est mis en ligne afin de permettre à l’internaute d’accéder plus rapidement à l’information recherchée. Il ne peut être utilisé à d’autres fins et notamment de prospection commerciale. Le non-respect de cette interdiction expose le contrevenant à des poursuites.

Droits d’auteur – copyright :

Ce site et l’ensemble de son contenu relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, notamment les sons, textes, informations, images, marques, logos, séquences vidéos ou musicales)

Ce site et par conséquent son contenu est la propriété de l’association Atarraya ou de ses partenaires. Sauf autorisation expresse la reproduction totale ou partielle de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite et constituerait le cas échéant un acte de contrefaçon sanctionné notamment par les articles L.335-2 et L716-1 du code la la propriété intellectuelle

2 – Conditions d’utilisation du site :

Nous vous rappelons que nous ne procédons pas systématiquement au contrôle des commentaires et avis postés sur le site par les internautes. En conséquence, nous vous demandons de bien lire les mentions légales s’appliquant directement à toute intervention sur le site.

Nous vous informons que les messages, commentaires, avis publics et privés mis sont publiés sur le site sous votre unique responsabilité, qu’ils peuvent être lus librement par les internautes et qu’il vous est strictement interdit de publier un message illicite notamment pour les motifs suivants :

– Contraire à l’ordre public
– Incitant à la discrimination, à la haine d’une personne ou d’un groupe de personnes
– Caractère injurieux, raciste, diffamatoire, xénophobe, homophobe à l’encontre d’une personne ou d’un groupe de personnes
– Menace et atteinte à l’honneur ou à la réputation d’une personne ou d’un groupe de personnes
– Caractère pornographique et/ou pédophile
– Faisant l’apologie ou incitant à commettre une contravention, un délit, un crime ou un acte de terrorisme
– Incitant à la vente ou à la consommation de drogues et de produits illicites
– Portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle, de droits à l’image et droits d’auteur ( logiciels, musique, illustrations, photographies, textes, animations, séquences vidéo )
– Portant atteinte à la vie privée de tiers

Nous nous réservons le droit de supprimer les éléments, messages, informations et données apparaissant comme une publication illicite. Nous nous réservons également le droit de vous exclure sans préavis ni justification du groupe d’utilisateurs autorisés à la publication. Le cas échéant, nous pourrons être amenés à informer les autorités judiciaires et à répondre à leurs réquisitions.

Vous serez en outre, garant à notre égard de toute condamnation dont nous pourrions faire l’objet pour tous dommages direct ou indirects que vous aurez pu commettre par l’utilisation de ce site sans respecter les présentes mentions légales et lois afférentes.

3 – Politique de confidentialité :

» Consultez la page